Bonjour je suis nouvelle ici. Donc j’ai envoyé un mail concernant le suivi de mon dossier au SCEC et j’ai eu comme réponse :
Madame, Monsieur,
Le dossier précité a été transmis au Service Central d’Etat Civil du Ministère des Affaires Etrangères et du Développement International (SCEC) qui l’a retourné soit pour cause de dossier incomplet soit pour un changement intervenu dans votre état civil.
Il convient de vous rapprocher de la Sous Direction de l’Accès à la Nationalité Française du Ministère de l’Intérieur (SDANF) : 12, rue Francis Le Carval 44400 Rezé (tél. : 02.40.84.46.00 ; mél : dpm-nat-info@social.gouv.fr).
Accueil du Service Central d’Etat Civil du Ministère des Affaires Etrangères et du Développement International (SCEC)
Est ce que cela veut dire que j’ai eu un avis défavorable.
Merci pour votre réponse
Non, cela ne veut pas forcement dire que vous avez eu un avis defavorable, il se pourrait qu il y ait des document manquants à votre dossier, peut etre que vous allez recevoir un courrier pour un complement de dossier.
pouvez vous nous donner plus de details par rapport a votre situation?.. mariage, naissance enfant …
Bonjour, apret avoir reçu la lettre d’Avis Favorable de Réze , j’ai envoyer un email a la SCEC.
et j’ai reçu cette réponse de leurs part:
Madame, Monsieur,
Le dossier précité ne parviendra au Service Central d’Etat Civil du Ministère des Affaires Etrangères et du Développement International (SCEC) que la semaine prochaine.
Dans un délai d’environ 5 semaines après sa réception, votre dossier sera mis en traitement, le SCEC effectuera une vérification des documents d’état civil que vous avez joints à votre dossier de demande de naturalisation française.
Si les actes d’état civil présentés ne sont pas conformes ou s’il manque un document ou une information, le SCEC vous adressera soit une correspondance soit un projet d’acte qui sera à retourner après signature.
Votre dossier d’état civil accepté, vous devez attendre que la Sous Direction de l’Accès à la Nationalité Française du Ministère de l’Intérieur (SDANF) fasse paraître votre nom au Journal Officiel (JO) sur un décret de naturalisation et que la Préfecture vous adresse une convocation (délai 6 mois).
Il n’y a pas lieu d’interroger à nouveau le SCEC.
Accueil du Service Central d’Etat Civil du Ministère des Affaires Etrangères et du Développement International (SCEC)
je voudrai savoir ece que il vont m’envoyer un émail automatique dés que mon dossier sera traité chez eux?
ou Bien c’est à moi encore de renouvelé la demande dans une semaine part email?
j’espere que quelqu’un peut me répondre si il est passé par cette étape , et combien de temps encore faut’il attendre .
Ce mail est tres recurrent, je vous conseille de ne pas trop les relancer ou si vous y tenez quand meme, le faire dans un mois. Je pense que votre nom apparaitera dans le journal officiel dans les deux prochains mois.
Je vous remercie pour la qualité remarquable de votre site.
Le message que j’ai reçu très récemment de la part de la SCEC est un peu différent de celui indiqué dans ce fil de conversation :
**Madame, Monsieur,
Votre dossier a été mis en traitement le 12 mai dernier.
Le Service Central d’Etat Civil du Ministère des Affaires Etrangères et du Développement International (SCEC) effectue une vérification des documents d’état civil que vous avez joints à votre dossier de demande de naturalisation française. Si les actes d’état civil présentés ne sont pas conformes ou s’il manque un document ou une information, le SCEC vous adressera soit une correspondance soit un projet d’acte qui sera à retourner après signature.
Votre dossier d’état civil accepté, vous devez attendre que la Sous Direction de l’Accès à la Nationalité Française du Ministère de l’Intérieur (SDANF) fasse paraître votre nom au Journal Officiel (JO) sur un décret de naturalisation et que la Préfecture vous adresse une convocation (délai 6 mois).
Il n’y a pas lieu d’interroger à nouveau le SCEC.
Accueil du Service Central d’Etat Civil du Ministère des Affaires Etrangères et du Développement International (SCEC)**
Sachant que je n’ai pas demandé de francisation de mes nom et prénom, et que mon dossier est a priori clair et complet en ce qui concerne mon état civil ainsi que celui de mes parents, dans quel délai pensez-vous que le décret de naturalisation pourrait être publié ? (dossier déposé à la Préfecture de Paris) ?
Croyez-vous que je pourrai refaire une demande de renseignement par email d’ici 15 jours ?
Bonjour,
Mes sincères félicitations pour cette bonne nouvelle,pourriez vous nous communiquer votre numéro Reze? ( ça me permettra de me situer parapport a votre dossier ),
Merci par avance .
Merci pour ton message. Cependant la réponse du SCEC ne me dit pas que la procédure est terminée et c’est pour cette raison que j’ai sollicité @Badr pour lui demander quel serait selon lui le délai prévisionnel avant l’éventuelle publication du décret de naturalisation.
En ce qui concerne le numéro REZE, je t’aurais bien proposé de publier ton numéro pour te dire s’il se situe avant ou après le mien, et de combien à peu près.
Mais je te déconseille de le faire car à mon sens ce numéro REZE est une donnée personnelle que l’on n’est pas sensé divulguer.
Tout ce que je peux te dire c’est que j’avais envoyé mon dossier complet à la Préfecture il y a plus d’un an.
Auriez-vous l’amabilité de me donner une indication sur le délai auquel je peux m’attendre en fonction des éléments indiquées dans mon premier message ci-dessus ?
Bonjour a tous
je viens de recevoir un nouveau email de la SCEC.
Madame, Monsieur,
Le Service Central d’Etat Civil du Ministère des Affaires Etrangères et du Développement International (SCEC) a reçu votre dossier **
le 12 mai dernier.
** Il est en attente de traitement.
A compter de cette date de réception et dans un délai de 5 semaines environ, votre dossier sera mis en traitement, le SCEC effectuera une vérification des documents d’état civil que vous avez joints à votre dossier de demande de naturalisation française. Si les actes d’état civil présentés ne sont pas conformes ou s’il manque un document ou une information, le SCEC vous adressera soit une correspondance soit un projet d’acte qui sera à retourner après signature.
Je suis désolé de ce retard, je viens de rentrer de vacances, le mails que vous avez reçu est pareil que celui de @nono35 à une ou deux semaines près de temps de traitement (vous avez de l’avance par rapport à elle), cependant, comme je l’ai certainement dit dans d’autres poste, je vous déconseille de trop relancer SCEC toutes les deux semaines, car c’est la seule source qui reste pour le suivi de dossier et s’ils sont surchargés de demandes de renseignements ils n’accepteront plus de donner des informations concernant le traitement des dossiers.
Je vous conseille de les relancer tous les 1 ou deux mois.
Bon courage pour la suite et n’hésitez pas si vous avez d’autres questions
Bonjour @Badr
oui , je ne vais pas harceler la SCEC , je leurs envoie un mail tous les 5 a 6 semaines , pour savoir l’avancement du Dossier. merci pour tes réponses qui sont vraiment très clairs et bien expliquer.