Bonjour tout le monde,
L’objectif de ce sujet est de mieux comprendre l’étape « traitement en cours au SCEC », afin de pouvoir recenser le délai moyen de traitement des dossiers à ce stade en fonction de vos différents retours d’expériences . Cela nous permettra également d’avoir une vision plus claire et structurée du processus.
**voici mon Rex Je suis bloqué au scec depuis le 12/12/2024 :
** - Numéro de la demande: 2023X2xxx
** - 06/05/2023: Date de dépôt du dossier
** - 12/06/2024: Demande de pièces complémentaires
** - 31/07/2024: Demande de pièces complémentaires + certificat de complétude + convocation pour l’entretien d’assimilation
** - 19/08/2024: Réception du récépissé de complétude
** - 02/09/2024: Contrôle à affecter
** - 22/011/2024 : Contrôle à effectuer
** - 28/11/2024 : Contrôle en attente PEC
** - 29/11/2024 : Contrôle à effectuer
** - 12/12/2024: Contrôle en attente PEC
** Depuis cette date aucune mise à jour constater bientôt 5 mois que mon dossier est bloqué au scec**
Normalement, le délai moyen pour l’étape “contrôle à effectuer” est de 2,5 à 3 mois. Or, le point commun entre mon parcours de mon dossier et le tiens, c’est qu’ils ne sont restés qu’environ une semaine à cette étape avant d’être transmis au SCEC. Cela laisse penser, au vu du parcours de nos dossiers, que nous avons franchi cette étape bien plus rapidement que la majorité des cas. D’après les retours d’expérience, environ 80 % des dossiers y restent en moyenne plusieurs mois.
Lorsque la préfecture transmet un dossier de naturalisation au ministère de l’Intérieur, le délai de traitement peut varier en fonction de plusieurs facteurs, notamment la complexité de votre dossier et la charge de travail des services.
En général, voici les étapes principales après la transmission au ministère :
Examen par le ministère de l’Intérieur : Cette étape consiste à vérifier si votre dossier est complet et conforme. Cela peut prendre entre 1 et 3 mois, voire plus dans certains cas.
**Transmission au **[Service Central d’État Civil (SCEC)] Une fois votre dossier validé par le ministère, il est envoyé au SCEC pour l’enregistrement de votre décret de naturalisation.
Le délai moyen entre la transmission au ministère de l’Intérieur et l’envoi au SCEC est généralement de 3 à 6 mois, mais cela peut varier. Si vous n’avez pas de nouvelles après ce délai, il est conseillé de contacter la préfecture ou d’utiliser le service de suivi en ligne si disponible.
N’hésitez pas à partager plus de détails sur votre dossier si vous avez des questions spécifiques !
Je rejoins cet échange car je suis également bloquée à l’étape traitement en cours au scec depuis 5 mois. Aucune mise à jour ni demande de compléments de dossier.
J’ai l’impression c’est soit le dossier est traité dans les délais normales de 15 jours max soit il reste pendant des mois, je n’ai pas vu un entre deux :')
