Informations utiles suivi dossier naturalisation

Gazelle ton numero rezé n’est pas bon si ta eu un parcours standard c’est a dire un AF de la prefecture tob numero rezé doit etre de tel sorte 2016X0…
Si ta fai un recours aupres du ministere ton numero doit etre de la sorte 2016X1…
Je parle en connaissance de cause
Donc parcour standar le numero resé commence avec le 0 apres le X et en cas d’un recours il commence par le 1 apres le X.
Ya cas constaté mes dires avec les autre numero rezé tes la seul personne avec un numero rezé qui commence avec le 1 apres le X a moin que tes fait un recours

Alors …

Sensodyne @Puisque nos dossiers sont en trtm au scec cela veut dire que c’est un AF.

non , apres 20 jours de reçu de lettre de reze , tu peux demander ton ADN puis tu fais la demande de ton passeport et CNI , ce que j’ai fait moi

@foufou92 tu a tout a fait raison
je fai un recours auprès de Réze , et ce la deuxième fois que je sois ajourné pour le même motif
2007 j’été ajourné pour un delit mineur , pour conduite sans assurance
et en 2009 mon avocat a fait une demande d’effacement de la B2 qui a été accepté par le tribunal (donc depuis 2009 je suis sans condamnation
début 2015 le préfet m’a ajourné pour le même motif de 2007 , a ma connaissance le préfet se basé au fichier STIC sans pourtant vérifier mon casier judiciaire (STIC ce les informations judiciaire qui reste a vie :smiley:)
donc voila un peu la raison du 2016X1 … lol
ta déjà connu quelqu’un avec une histoire un peu similaire ?

@Gazelle je suis dans le méme cas que toi c’est un truc de ouff.
Moi aussi j’ai été ajourné 2 fois pour les méme fait avec la méme formulation de phrase mots pour mots c’est a dire
« Auteur de violence suivie d’incapacité superieur a 8 jours en mai 2011 »
« Dayeur ses fait on donné lieu a une condamnation a 3 mois de sursis par le TGI de paris en juin 2011 »
Ajouné en 2013 puis en 2016 avec ce motif du copier coller quoi .
Mais je n’est pas effacé la condamnation elle sefacera automatiquement au mois de juin . De toute façon on ma ajourné avec le fichier stic auteur de violence… et pas pour le casier techniquement la condamnation ne fait pas obstacle a la naturalisation car inferieur a 6mois.
Ta fais un recours quand ??
Ta eu des nouvelle de rezé sur ton recours ??

► Préfecture 92 (Nanterre) ► Entretien et dépôt dossier 23/10/2015
►AJ 31/03/2016 ► Recours reçu 11/04/2016 et Enregistré le 04/05/2016► N°Rezé 2016X1047XX ►

@gazelle nos dossier sont traité apart car on a fait un recours ya pas de serie ect concernent les recours . Apartir de la date d’enregistrement de ton recours rezé a 4 mois pour te donné une reponse en cas de non reponse au dela de 4 mois c’est concideré comme un refus mais j’ai vu des cas qui on eu un AF 8/9 mois apres tout est possible . Tu peut avoir des bon signe de rezé genr il te demande ton acte de naissance ou mariage si il manque des document si il ne manque rien a ton dossier il tenveron une lettre de rallongement de 4 mois et cet lettre c’est un AF implicite de la part de rezé ensuite ton dossier sera envoyer et traité par scec ensuite ton dossier retourne a rezé et la tu aparaitra sur un decret et au JO si ta eu aucun signe de rezé tes encor loin de paraitre sur au JO . Je te parle en connaissance de cause

@foufou92
j’avais appeler la Préfecture pour en savoir un peu plus par rapport a mon dossier , l’agent que j’avais reçus au téléphone , a vérifier sur son ordinateur et il m’a dit que quelqu’un avait pris mon dossier pour le traité , mais il peut pas me dire si la décision est favorable ou défavorable , car il y a pas encore d’information sur la décision
il m’a dit grand maximum 1 mois pour avoir le courrier
donc je croise les doigts et je perd pas espoir
j’espère sa va être positif pour toi

@gazelle Jspr aussi .Je sais que ton recours a eté enregistre au mois de fevrier .
Ton recours a eté reçu par rezé quand ??
Ta aplé quand la prefecture pour qu’il te dise dans un mois maxi ???
Merci de tes reponse

@foufou92 mon recours a été reçus le 01 janvier , et la préfecture je leur est appeler il y a une semaine
voila

Ce qu’il ton dit c’est dans un mois taura des news de rezé est ce que il donne un af ou maintien de l’ajournement . Mais la procedure est encor longue mais le plus dure sera passé faudra compté 5a6 semaine de scec ensuite faut attendre le decret et les JO en tt cas des que ton dossier sera chez scec faut compté 4 mois maxi pour etre sur un decret et au JO. Jspr que mes infos ton aidé un peut parceque nous on a pas un parcours standard malheureusement

@djamou
ils disent (j aime bien le croire) qu’une fois chez scec, c bon . sauf si doc falsifiés.
2 mois de traitement, si ok, le dossier revient au STANDF pour une dernière vérification (personne n a expliqué c’est quoi cette vérification ou si elle a déjà lieu), pour publication au Jo.
Une fois publié, retour de dossier au scec pour création d’acte de naissance.
entre nous, cette dernière phase est flou.
J’aimerai bien que qq me l’explique @Badr
Sans mon nom sur le JO, rien n’est certain pour moi

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@mano, d’où t’as eu cette confirmation ? :-/ après 20 jours de la lettre de reeze ,t’as l’ère sur de toi, alors que cette fameuse lettre des fois arrive très en retard, voir jamais pour certains.

  • Régime général d’acquisition de la nationalité
    Acquisition de la nationalité par décret
    Après instruction des dossiers transmis par la sous-direction des naturalisations et dès la parution du décret de naturalisation ou de réintégration, le service central d’état civil est chargé d’établir les actes de naissance, de mariage et le livret de famille des intéressés afin qu’ils puissent leur être remis par le préfet en même temps qu’un certain nombre d’autres documents dont celui attestant de l’acquisition de la nationalité française. A ce stade, les actes de l’état civil sont seulement mis en forme, leur contenu ayant été déjà déterminé par le service central d’état civil à l’occasion de l’examen des pièces de l’état civil versées au dossier de naturalisation de l’intéressé avant la parution du décret de naturalisation. Ce procédé permet de faire coïncider l’identité de la personne concernée figurant dans son acte de naissance et dans l’acte acquisitif de nationalité. Le service central d’état civil procède à la consultation de l’intéressé uniquement en cas de difficulté ou de détermination d’une identité conforme au droit français (attribution d’un nom par exemple voir no 522-1).
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@lounici
Merci pour le texte (j’aime la précision et les articles)
Mais je repose la question de @djamou
Dossier arrivé chez scec, on peut dormir tranquillement ? :frowning:

Le scec s’occupe que des contrôle du dosier d’état civil ils sont comptent dans la matière, pour te dire même la sous direction ou la préfecture peuvent bien voir si les actes d’états civil fourni par le condidat à la naturalisation si ils sont conforme ou pas.
Après le scec accepte que les actes conforme et originaux , et comme c’est écris sur l’article le scec consulté la personne juste en cas de difficulté pour établir l’acte genre les noms composés car ya des noms un peut compliqués à écrire .
Quand le dossier arrive à scec c’est que il a passer par plusieurs contrôles donc ya rien à craindre sauf en cas vraiment extrême si les actes sont falsifié et sa échapper un peu ai contrôle de la sdanf. Car ce dernier se base trop sur le parcours de condidat en france et impôts, casier judiciaire. …
Voilà mes ami J’espère que je me suis bien exprimé.

Je reviens pour partager avec vous cette information sur la demande de Passeport :

« À partir du 1er juin 2016, les Français nés à l’étranger dont l’acte de naissance a été enregistré sur les registres du Service central d’état civil (SCEC) de Nantes n’ont plus à fournir d’acte de naissance en cas de première demande de passeport.
En effet, à compter de cette date, la vérification des données d’état civil des demandeurs de passeports nés à l’étranger (y compris dans un autre pays de l’Union européenne) et enregistrés au SCEC s’effectue de façon dématérialisée entre les services de l’État. Les usagers n’ont donc plus à fournir leur acte de naissance du SCEC. »

[www.service-public.fr]

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Slt @lounici maintenant si tu fais la demande de passeport pour première fois tu ramène quoi comme documents? cordialement