Bonjour à tous,
Je partage ici ma situation concernant une demande de naturalisation, en espérant recueillir des retours ou des conseils.
J’ai déposé ma demande via la plateforme Étrangers en France à la fin de l’année 2022.
L’entretien d’assimilation a eu lieu en novembre 2023 à la préfecture.
En début d’année 2024, on m’a demandé de fournir quelques pièces complémentaires.
Depuis, plus aucune nouvelle. Le statut est toujours « Traitement en cours (Plateforme) ».
Mon titre de séjour actuel expire début juillet 2025, et le renouvellement nécessite un timbre fiscal de 225 euros.
Je me demande s’il est préférable d’anticiper ce renouvellement, au cas où la naturalisation prendrait encore du temps.
Et si je le renouvelle maintenant, y a-t-il une possibilité de récupérer les 225 euros en cas de réponse positive à la naturalisation dans l’intervalle ?
Bonjour @EricZ ,
Quelle est ta préfecture? As-tu plus de détail par rapport au statut de ta demande? est ce que celui ci est au SDANF? SCEC? toujours à la préfecture? je pense qu’il faut faire le nécessaire pour renouveler ton titre de séjour et surtout envoyer une copie en complément de ton dossier de naturalisation car ta procédure pourrait être bloquée si ton titre de séjour actuel expire.
Je ne pense pas que tu puisses récupérer les 225€ une fois que le timbre est consommé.
A bientôt
Badr
Bonjour Badr,
Merci beaucoup pour ta réponse.
Mon entretien a eu lieu à la préfecture du Val-de-Marne, car j’habitais dans ce département au moment de la demande. Depuis, j’ai déménagé en Seine-et-Marne et j’ai obtenu une nouvelle carte de séjour avec mon adresse actuelle dans le 77.
Le statut est toujours bloqué à « Traitement en cours (Plateforme) », et cela depuis l’entretien en novembre 2023. La dernière demande de pièces complémentaires remonte à près de 10 mois, et depuis, plus aucun contact. Sur la plateforme, la dernière sauvegarde est indiquée au 14/03/2025.
Pour l’instant, le seul document que je peux transmettre comme complément est la convocation à l’entretien, sur laquelle figure mon numéro de dossier.
Merci aussi pour ton conseil concernant le renouvellement du titre de séjour. C’est bien dommage si les 225 € ne sont pas récupérables… mais bon, mieux vaut assurer la situation.
Tu ne récupères rien, mais ils vont te demander un complément pour fournir le nouveau tds.
Je te donne un cas concret, le mien tout frais du four c.-à-d. hier ! Je suis passé à CAE le 20 et le 25 ils me demandent un complément
Situation:
=-=-=-=-=-=
Titre de séjour en fabrication, ils m’ont demandé un complément : le titre de séjour en cours de validité
Je leur ai envoyé l’ancien, l’attestation de décision favorable et un échange avec DELIM indiquant qu’il est toujours en fabrication…
Ils ont fait une mise à jour sur mon dossier le 26 (aujourd’hui) mais pas de réponse, je ne sais pas s’ils vont attendre qu’il soit fabriqué !
Affaire à suivre…
Mais perso, je te conseillerai de payer les 225 EUR et d’éviter d’être éventuellement bloqué…
Addendum : le paiement du timbre se fait à la réception du titre de séjour
Et cela prend (dans mon cas au moins) jusqu’à 5-6 mois après expiration du premier
Merci beaucoup pour ton retour et pour avoir partagé ton expérience toute récente — c’est vraiment utile !
De mon côté, j’ai récupéré aujourd’hui mon récépissé à la préfecture, valable jusqu’à trois mois après l’expiration de mon ancien titre de séjour. Donc je suppose que je devrais pouvoir recevoir la nouvelle carte dans ce délai.
Juste pour bien comprendre : d’après ce que tu dis, même après avoir reçu une décision favorable de naturalisation, ils peuvent encore demander à voir un titre de séjour en cours de validité ? Du coup, récépissé + titre expiré, ça ne suffit pas ?
Encore merci pour tes conseils, et bon courage pour la suite de ton dossier — j’espère qu’ils ne te feront pas trop attendre !
Bien à toi,
Exactement, moi dans mon cas c’est en ligne, donc j’ai une attestation de décision favorable au séjour… c’est un pdf avec un code QR et qui indique que le séjour est prolongé jusqu’à 2028…