Bonjour,
je demande pour un ami, celui-ci commence à completer les documents pour son dossier de naturalisation. Un des documents qui lui est demandé est « Passeport attestant l’entrée régulière de l’enfant sur le territoire français » pour un de ses enfants mineurs.
Cependant, celui-ci n’a plus les visas du tout, même pas une photocopie, ça fait plus de 10 ans qu’ils vivent en France, entre temps les passeports sont venus a expiration et ils les a remplacé par des nouveaux.
Auriez-vous des moyens pour rémédier a ce problèmes ? Est ce qu’il y a un service ou s’adresser pour montrer que l’enfant a bien reçu ce visa comme une ambassade ? Ou y a t il des documents annexes qui pourraient justifier d’une entrée régulière ? Un serment sur l’honneur suffit-il ?
A t il gardé les éléments de la demande de visa et de son accord.
Est ce dans le cadre du regroupement familial.
A minima on garde toujours une photocopie des documents.
ce n’était pas dans le cadre d’un regroupement familiale, et non concernant les éléments de visa de l’enfant, mais on possède quelque uns de sa mère rentree au même moment
Le mariage a t il été célébré avant ou après son arrivée en France ?
Peut il justifier que c’est son enfant ? (acte de naissance).
La demande de la prefecture est pour joindre l’enfant à la demande et de vérifier régularité du séjour. Le dossier (je n’ai pas tout compris de ce cas particulier) peut amener une enquête et des justificatifs complémentaires à priori.
Oui le mariage a été célébré à l’étranger lorsque sa femme résidait en france mais lui non, les enfants sont nés bien avant tout cela et résidaient avec leurs mères. Oui il peut justifier que c’est son enfant car acte de naissance et livret de famille.