17/05/2024 - contrôle à affecter
25/07/24 -; contrôle à effectuer
Maj 25/07/2024 à 23:05:34
Maj26/07/2024 à 23:00:33.
31/07/2024 à 14:33:15 - contrôle en attente PEC
01/08/2024 à 02:05:16 - A_VERIFIER_AVANT_INSERTION_DECRET (anomalie titre de séjour)
05/08/2024 INSEREE_DANS_DECRET. id 62
Bonjour,
id 62 aussi inséré dans décret le 05/08, j’espère qu’on aura bientôt des news.
Voici un petit REX global
Février 2022 - Dépôt dossier
Octobre 2022 - Confirmation de dépôt
Janvier 2024 - Entretien
Mai - Contrôle à effectuer
Juin - Contrôle en attente PEC
Juillet - À vérifier avant insertion dans le décret Juillet - Contrôle à effectuer
Juillet - À vérifier avant insertion dans le décret
05/08 - Insérée dans décret
Aujourd’hui 14 août. Rien.
Peut-être demain mais compte tenu du 15 août et du pont c’est peu probable.
Par contre la semaine qui vient, les décrets sortiront.
Bonne patience à tous
Bonjour à tous!
Je me demande s’il y aura des décrets en vrai… Avec un gouvernement démissionnaire et une nomination de chef d’un premier ministre imminente, est-ce que Darmanin a toujours la main pour signer des décrets?
Bonjour @HBBH
Les décrets de naturalisation font partie des affaires courantes, le gouvernement actuel peut donc s’en occuper. Le gouv est démissionnaire depuis un bon moment maintenant mais il y a quand même eu des décrets qui ont été publiés. Ce n’est pas la première fois de des décrets mettent « du temps » à sortir
Il faut aussi se rappeler que les délais de ± 14 jours entre insertion et JO ne sont que très récents, avant ça, entre inséré décret et la sortie c’était à peu près un mois d’attente
Tout est au ralenti en ce moment il faut juste patienter
Bonjour enne76,
Tout à fait. Les décrets continuent à être publiés et si l’on compare avec l’année dernière pour la même période, cela n’a rien d’anormal. Par contre, généralement les décrets ne sortent pas les mardis mais plutôt les mercredis. Logiquement ce soir on ne devrait pas avoir de décret mais seulement dans la soirée de mercredi à jeudi.
Patientons et tout viendra.