Bonjour à tous,
Je crée ce nouveau canal pour suivre la sortie des décrets en attente. Merci de participer et surtout de faire une petite présentation avec la date de passage en Inséré dans décret et de quel ID s’agit-il. En espérant que ça ira rapidement
Pour ma part, passage en Inséré dans décret le 09/09/24 (id68)
Exactement comme toi, passé en inséré décret le 09/09 dans l’ID 68.
Je check le matin cette page qui est à jour des décrets publiés :
De ce que j’ai compris, une fois publié, il faut attendre encore quelques jours avant de prendre rdv à la mairie pour récupérer CIN et PP, et l’acte de naissance est à demander sur service-public.fr mais n’est pas obligatoire pour le rdv à la mairie.
Bonjour,
Exactement dans la même situation - INSEREE_DANS_DECRET le 09/09, avec l’id 68.
Ce qui n’est pas clair pour moi est que j’ai l’impression que les décrets qui sont publiés en version « papier » sont quand même comptabilisés par rapport aux décrets en ligne - par exemple le décret id 57 du 27/07 a été suivi par un décret « papier » le 28/07 et ensuite par le décret id 59 le 07/08. Ce qui veut dire que le décret 29 « papier » pouvait avoir le numéro virtuel 58. Si c’est vrai, les 2 derniers décrets 34 et 35 peuvent être les id 65-66. Si quelqu’un peut confirmer ou infirmer je serais reconnaissant
Si c’est vrai, le prochain décret devrait être l’id 67
Pareil pour moi, id 68 depuis 09/09. @97129, d’après ce que j’ai vu sur le forum, attendre quelques jours après la publication du décret pour déposer la demander CNI et PP, le temps que la SCEC ait le temps d’établir l’ADN.
Merci pour votre réponse!
C’est dommage, je pensais que ça avancera plus vite mais ça veut dire que vous attendez 2 semaines déjà et ça sera sans doute pareil pour les décrets après 65. La bonne nouvelle est que dans ce cas le 65 est le suivant et je pense que ça sera très bientôt