Doctorant, ATER, Post-Doc, Naturalisation & informations utiles

Bonjour à tous,

J’ai créé ce fil de discussion pour donner quelques informations utiles a des doctorants, ATER, Post-Doc, Ingénieur de recherche, qui se posent des questions par rapport à la demande de naturalisation et les démarches à faire (constitution de dossier et situation personnelle et professionnelle)

Exposez vos situations, posez vos questions.

Au plaisir de discuter avec vous.

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Salut mon ami. Je suis épaté par ton énergie et ton sens de l’entraide. Comme pour les autres autres sujets que tu traites je vais essayer d’apporter ma modeste contribution.
Tous mes encouragements dans ton dévouement envers les autres

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On aura très certainement besoin de toi ici. :handshake:

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Bonjour tout le monde;
Zaka44 merci pour initiative!

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Comme je rentre dans ce cas, je reposte ma question:

Je suis entré en France 09/2010 sous visa étudiant. J’ai fait M2, et terminé en 09/2011. Début 10/2011 je suis rentré au pays pour les vacances. Mon titre a expiré et j’ai demandé un visa scientifique pour revenir faire une thèse, visa accordé, et je suis revenu en France 12/2012. J’ai fais ma thèse, et je l’ai fini en 12/2014 (3 ans). Mon TDS a expiré en 03/2015 et j’ai demandé le nouvellement grâce au contrat post-doc que j’ai eu de 12/2014 - 07/2015, la préfecture m’a donné un récépissé valide jusqu’au 15/08/2015 juste 15 jours après le contrat. Entre temps, j’ai eu une autre offre poste de post-doc pour 3 ans dans une autre département mais qui devrait commencer en Novembre 2015, et il m’ont refusé de m’accorder un titre de séjour. Ils m’ont dit de rentrer et demander encore un visa et retourner la date de mon contrat.
Le 12/09/2015 (après 27 jours sans titre de séjour) je suis retourné au pays et j’ai déposé ma demande de visa en Octobre/2015 et l’ambassade m’a accordé le visa en Mars 2016 ( après 5 mois d’attente :blush: ). Je suis arrivé en France 03/2016. Mon titre qui est valide jusqu’à 2019 dit que je suis entré en France 03/2016. Impôts sont payés ( 2013-2014-2015-2016)

Ma question: Est-ce que je rempli la condition de résidence habituelle et continue de 5 ans avec ces interruptions? Comment convaincre l’agent qui va recevoir mon dossier que je suis en France depuis 2010? car il va regarder dans le système et il va découvrir que je suis en France depuis 03/2016 pas 09/2010
D’avance Merci

PS: J’ai eu de retours que j’aurai un refus systématique sur motif que résidence continue n’est pas respectée. Alors que j’ai été fiscalement domicilié en France depuis 2010. Pourriez-vous me dire la définition juridique de résidence habituelle et continue?

Alors ceux qui disent que ton dossier ne pourra pas passer font peut-être une erreur. Si tu as tes fiches de paie des 3 dernière années, tes avis d’imposition ton contrat de travail actuelle. Ton diplome de M2 et de thèse en France. C’est beaucoup d’informations qui prouvent que tu as eu une vie en France. En ce qui concerne la date d’entrée sur ton séjour c’est déplorable mais pas un obstacle. les agents de la préfecture ont toutes les traces de ton parcours en France donc ton dossier devrait les intéresser mon frère surtout avec ton niveau scientifique (quesque tu penses des sportifs qui se font naturalisé dans tous les pays en un temps records ? Parcque tout le monde à y gagner).

Pour info, j’ai déjà lu des REX des gens qui sont repartis travailler chez eux après le diplôme et sont revenus en France mais ils témoignent être naturalisé. Il y a des Rex d’étudiant (avec TDS étudiant) qui n’ont jamais validé leur diplome avec moins de 5 ans en France et qui obtiennnent la nationalité.

Ce que je peux dire c’est que il y a pas que les critères(résidence continue et autres…) qu’il faut remplir que tout le monde connais qui font que ton dossier peut être accepté ou pas. Il y a une appréciation qui peut être fait de ton dossier et qui va dans l’intérêt de la France. Qu’est ce qu’ ils ont beaucoup à perdre à laisser les scientifiques s’en aller alors que toute la politique veut qu’ils restent pour innover développer les secteurs d’activité. ? Je connais pamal de doctorants qui ont pu avoir la nationalité après juste un M2 en France et sans avoir terminé la thèse (en 2eme ou 3 eme année de thèse) ce qui veut dire que à l’époque de ta thèse t’avais déjà tout ce qu’il faut pour obtenir la nationalité. Donc à mon avis ton dossier devrait susciter un intérêt particulier au vu de ton dévouement à trouver quelquechose à faire en France.

Les seuls éléments qui peuvent nuire a ton dossier c’est quand tu as un enfant ou tu t’es marié.e et que ta famille vis dans ton pays d’origine .

Il y a rien à s’inventer pour convaincre l’agent. Il acceptera ton dossier dans l’état c’est sûr. Il t’appelera en entretien et te posera d’éventuelles questions sur l’interruption de ton séjour mais je crois que les éléments que tu as mentionné sont valabes.

Au moment où j’ai déposé ma demande moi j’avais totalité 3 ans de séjour en France , arrive pour M2 (visa étudiant) et avec Passeport Talent actuellement. Mon dossier est actuellement au ministere.

Dépose ton dossier frère @Wind et mets ta TDS actuelle.

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Merci bcp @zaka44 pour l’encouragement: je trouve que les chercheurs rencontrent des difficultés à renouveler leurs TDS une fois leurs missions terminées: ce qui a été mon cas même si j’avais une autre offre! A l’époque j’ignorait la naturalisation, je connaissais rien!
Bon je vais tenter quand même et je vous tiendrai au courant du résultat.

Pour infos après la thèse tu peux t’inscrire à pôle emploi et te faire renouveler ton titre scientifique même sans emploi. C’est pas aussi compliqué. Cest comme tout autre boulot. Tu fini ton contrat , tu as droit au chômage et se droit au chômage te permets de renouv Ton titre sans aucun problème.

Il y a aussi possibilité de demander une carte de résident de 5 ans après 3 ans de statut scientifique ! Ça tu sais ça ??

Toute ces infos sont vraies quand tu as un contrat de travail durant ta thèse et non une bourse

J’ai tenté ça à l’époque et j’ai eu un refus de pole emploi car je me suis présente au pole emploi avec le TDS expiré! il y a eu une amélioration à partir 2016!

Tu peux nous expliquer cette possibilité de carte résident de 5 ans?

Je pense que tu t’es mal pris ( disons tardivement) pour tes démarches. Tu peux rien faire avec un titre expiré

Mon frère, avant 2016 c’était dur! les scientifiques étaient nuls

Pour info, voilà comment on justifie une résidence ininterrompue

Justificatifs de séjour ininterrompu en France de 5 ans (certificat de scolarité, avis d’imposition, etc.).

Donc ce qui veut dire que tant que tu as à chaque année tes avis d’imposition ça passe.

Je reviens sur ta dernière question

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Tu peux lire ici. Mais il y a des conditions que je sais pas si tu les remplis. Notamment ton’pays dorgine

http://accueil-etrangers.gouv.fr/demande-de-titre-de-sejour/vous-etes-ressortissant-e-non-europeen-ne/vous-etes-ressortissant-e-de-pays-tiers-non-algerien-ne/vous-etes-en-france-vous-avez-deja-un-titre-de-sejour/vous-souhaitez-obtenir-son-renouvellement/pour-obtenir-une-carte-de-resident/article/pour-l-obtention-d-une-carte-de-resident

Conditions à remplir

Vous êtes ressortissant(e) d’un pays ayant signé avec la France un accord bilatéral (Bénin, Burkina Faso, Cameroun, Centrafrique, Congo-Brazzaville, Côte d’Ivoire, Mali, Maroc, Mauritanie, Niger, Sénégal, Tchad et Togo et Tunisie), vous résidez de façon ininterrompue et régulière en France depuis au moins 3 ans, vous pouvez demander une carte de résident.

Procédure à suivre

Vous résidez en France depuis au moins 3 ans sous couvert des titres de séjour suivants :

  1. ressortissants marocains : titre de séjour portant la mention « salarié » uniquement ;
  2. ressortissants tunisiens : tout titre de séjour ;
  3. pour les autres nationalités (Bénin, Burkina Faso, Cameroun, Centrafrique, Congo-Brazzaville, Côte d’Ivoire, Mali, Mauritanie, Niger, Sénégal, Tchad et Togo) : tout titre de séjour ou visa de long séjour valant titre de séjour, sauf « étudiant », « stagiaire », « travailleur saisonnier », « salarié en mission », « retraité », « conjoint de retraité », « prestataire de service », « salarié de prestataire de services communautaire », carte spéciale délivrée par le ministère des affaires étrangères à l’étranger membres d’une mission diplomatique ou consulaire.

Vous pouvez bénéficier d’une carte de résident si :

  1. vous êtes ressortissant(e) d’un des pays suivants : Bénin, Burkina Faso, Cameroun, Centrafrique, Congo-Brazzaville, Côte d’Ivoire, Mali, Maroc, Mauritanie, Niger, Sénégal, Tchad et Togo ou Tunisie ;
  2. vous résidez de façon ininterrompue et régulière en France depuis au moins 3 ans sous couvert de certaines catégories de titres de séjour ;
  3. vous disposez de ressources propres, stables et régulières ;
  4. vous remplissez la condition d’intégration républicaine dans la société française (sauf ressortissant(e) marocain(e) ou tunisien(e)).

informations utiles (même si ça me concerne pas ), ça va aider beaucoup!

Ok je suppose que tu remplis pas les conditions.
Toi tente la naturalisation, tu as tout le potentiel qu’il faut.

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merci @zaka44, c’est gentil! je pense qu’il va falloir demander les certificats de scolarité auprès des universités que j’ai fréquentées!

Il y a les avis d’imposition aussi. De toute façon c’est pas 5 mois dans ton pays qui va vraiment nuire a ton dossier

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Salem. Une fois français passe le concours a la SDANF comme chef du bureau d’information et du contrôle des dossiers. Mdr. Bien a toi.

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@Anastasia Tu as toutes tes chances de te faire naturalisé! en fait si tu veux ça devrait pas poser de problème! j’ai donné assez d’explication en haut sur le fait que les BAC+8 ça intéresse tout le monde! Fais vite ta demande! J’ai plusieurs retours des doctorants qui se sont fait naturalisé et très vite! c’est pour ça que j’ai crée ce poste pour partager ces expériences … …

Pour nous contacter: contact.easytrangers@gmail.com