On en parle régulièrement et c’est une question qui revient sans cesse et certains sont dans l’exagération la plus complète, cela frise le ridicule et je voudrais refaire un point.
Au début on nous demandait combien le dossier reste à SCEC, la réponse est approximativement et en moyenne 2 mois entre le moment ou le dossier arrive à SCEC et le décrets de naturalisation.
Maintenant certains posent des questions fantaisistes et ridicule (c’est la question qui est ridicule, en aucun cas ceux qui la pose sont ridicules, ils ne savent pas et demandent, ce que je comprend). Voici le niveau de détails des questions que vous posez :
– une fois le dossier arrivé à SCEC combien de temps pour qu’il soit attribué à un rédacteur
– une fois le dossier attribué à un rédacteur combien de temps pour être dans un décret
– une fois le dossier terminé à SCEC combien de temps pour être dans un décret, etc …
Bientot nous allons avoir comme question : une fois que le rédacteur a commencé à lire le dossier combien de temps pour qu’il saisisse notre nom dans son ordinateur
Voici les informations fiables que nous avons concernant les délais, le reste, le niveau de détail que vous demandez, c’est un peu inutile, la procédure dure 1 à 3 ans, vous n’êtes pas a 1 jour prêt :
– Le délai en préfecture dépend des préfectures et des enquêtes. Certaines prefs font l’enquete avant le RDV, d’autre la font après. Il est donc inutile de comparer entre les préfectures puisque la procédure est différent. Le poste épinglé en haut dans le sommaire vous permet de savoir les spécifités de votre préfecture, pensez à donner les informations dedans quand vous avez fini la procédure, cela donnera des indications aux autres.
– Une fois le dossier terminé en préfecture il part à Reze. Reze garde les dossiers 2,5 mois à 5 mois, en moyenne 3.5 mois approximativement.
– Une fois le dossier terminé à Reze il part a SCEC, SCEC est l’un des délais les plus fiables, en moyenne entre la date d’arrivé à SCEC et la sortie de votre décret il s’écoule 2 mois, rajoutez 2 semaines si SCEC vous a contacté pour vous poser une question.
– Une fois le décret apparu en moins de 2 semaines votre ADN final est établit par SCEC, il est déconseiller de demander vos papiers francais dans les 10 premiers jours, vous risquez de perdre du temps au lieu d’en gagner, sauf si vous avez envie de jouer au loto
– On recoit la lettre de Reze disant qu’on est naturalisé, a peu pres 1 mois apres le décret
TOUTES LES VALEURES SONT DES MOYENNES ! Relisez la définition de “moyenne” sur Wikipedia avant de contredire
FAQ
INFORMATION :
– Changer de nom / prénom augmente le délai
FAUX, non cela n’est pas significatif
– Je suis en France depuis plus de 10 ans donc ils ont 12 mois pour me répondre au lieu de 18 mois, c’est plus rapide pour les gens ayant plus de 10 ans en France ou ayant une carte de 10 ans
FAUX, au contraire, plus on est en france depuis longtemps, plus on a déménagé, et plus les enquetes sont longues car il faut enqueter sur plusieurs endroits
– Quel est le délai maximum qu’ils ont pour nous donner la réponse ?
Le délai commence une fois que le dossier est complet et une fois l’entretien en préfecture fait. Il est de 12 mois si vous avez plus de 10 ans en France, 18 mois sinon. Il n y a aucune sanction possible si ils ne respectent pas ce délai, en bref la loi fixe un délai mais ne prévoit aucune sanction, en bref ils font ce qu’ils veulent. Un avocat ne servira à rien
– Je prend un avocat cela va accélérer le délai, ou alors je présente une lettre de mon entreprise disant que ma naturalisation est urgente, etc …
FAUX, cela ne sert à rien dans 99.99% des cas
– Quand notre dossier est chez SCEC on est tranquille, plus que 2 mois
OUI en général : dans 99% des cas OUI, mais si vous fouillez les REX du groupe certains ont attendus plus de 8 mois à SCEC. C’est souvent lié à des problèmes d’état civile ou à des enquetes internationales qui posent problème.
– Si je commande mon passeport quand mon dossier vient d etre finalisé a SCEC je vais gagner du temps
FAUX et au contraire vous risquez de perdre du temps. Si vous demandez votre passeport/CNI avant que votre ADN finale soit établit par SCEC alors la procédure se grippe, vous n’existez pas au moment de la demande, et votre dossier est mis dans un coin jusqu’à ce que quelqu’un recontrole. On perd plus souvent du temps qu’on en gagne
– Peter dit que son dossier est resté qu’un mois à SCEC, pourquoi tu dits 2 mois toi ?
Primo moi je parle en moyenne. Deuxio SCEC a l’un des délais les plus fiable et le moins compressible car 95% du temps votre dossier est en attente à SCEC car ils sont débordés. Soit Peter se trompe (sans le savoir) et la personne qui lui a dit que son dossier est arrivé le 1er février à SCEC lui a dit n’importe quoi ou ne parlais pas de la meme chose, en réalité le dossier était là 1 mois avant). Soit y a eu une erreur et on a traité son dossier avant d’autres qui attendaient (mais ca c’est tres rare car l’ordre de traitement des dossier est traité par ordinateur). Je pense avec certitude que presque tout ceux qui pensent que leur dossier est resté beaucoup moins de 2 mois à SCEC se trompent (sans le savoir), SCEC c’est l’endroit ou j’ai le plus d’informations sur le fonctionnement, et je suis assez certain de cette valeure moyenne. Disons que 99% des dossiers restent entre 6 et 10 semaines approximativement. https://www.naturalisation-francaise.com/