Je viens de recevoir un rejet de ma demande de nationalité a cause de mon pacs (parce que ma conjointe réside aux USA). J aimerai savoir c est quoi mes options de recours, je vais commencer un CDI le 1er Février, est ce que dissoudre mon pacs conclu cet été (PS: on s’est pacsé parce que c’était impossible pour elle de venir durant le COVID, il fallait avoir des attaches en France) et faire une demande de recours peut être une solution ?
Je suis dégouté après 3 ans d’attente.
bonjour @Mam88 je aimerais savoir si tu es toujours parce ?si c’est le car ce mort moi je été ajourné pour la même situation mai je vais déjà demande la dissoudre mon pacs dan mon quart ma copine na vais même pas un titres de sejour c’est quand j’ai reçue l’attestation du dissolution j’ai faire un recours pour expliquer ma situation sa été accepte aujourd’hui je suis naturalisé
Bonjour, j’ai reçu la lettre aujourd’hui. Je sais pas trop par ou commencer. J’ai appelé la mairie pour avoir des renseignements sur la dissolution du PACS. Apparemment je dois remplir un CERFA et l’envoyer en accusé de réception. Tu peux m’expliquer en détails comment tu as fais ton recours. Je te remercie par avance
sincèrement pour moi quand j’ai déposé ma demande de naturalisation je ne vive plu avec ma copine je vais déjà entamé la demande de dissolution a la mairie mai la préfecture es tes plu rapide que la mairie il mon ajourne un mois après j’ai reçue l’attestation de la mairie rapidement je faire mon recours
oui il faut annuler le pacs je ne c’est pas combien de temps sa prendre pour que il annule ton pacs mai tu a 2 mois pour faire le recours bon courage a toi chez amis
Je suis nouvelle sur ce forum, je viens de m’inscrire car depuis 2020 j’ai entamé la démarche afin d’obtenir la nationalité francaise.
J’ai envoyé à la préfecture tout mon dossier en septembre 2020, j’ai eu la visite des gendarmes en Mars 2021. Ainsi que mon entretien pour la nationalisation en Mai 2021. Tout s’était bien passé jusque là, pour les gendarmes, il n’y avait aucun soucis concernant ma demande, pour eux tout était OK après leur contrôle chez moi. Et lors de l’entretien pour la nationalisation, la dame qui m’a fait passé cet entretien était très satisfaite de mes réponse, pour elle également il n’y avait pas de problème pour ma demande.
Sauf qu’en juillet j’ai reçu la réponse de la préfecture, qui stipulée que le préfet reportait ma demande pour deux ans car j’ai étais en situation irrégulière pendant quelques mois en 2014.
J’ai lancé un recourt administratif le 01/09/2021 en passant par un avocat.
Jusqu’à encore aujourd’hui je n’ai pas eu de nouvelle de leurs part, alors que j’ai mème envoyé un document prouvant que j’avais réussi un concours de la fonction publique, que j’ai réussi. j’ai également précisé dans mon courrier que l’administration attendait ma naturalisation afin de me faire signer mon CDI et ainsi que je puisse devenir fonctionnaire. D’ailleurs j’ai joins la photocopie du document pour le prouver.
Cet après midi j’ai reçu un mail de mon avocat pour me dire qu’il a reçu un courrier de REZE lui indiquant que j’allais recevoir prochainement leur décision. Cette décision se fera par le biais de la préfecture de mon domicile.
Est ce que cela se fait à chaque fois comme çà? Et surtout est ce que je peux espérer une bonne nouvelle concernant ma naturalisation. J’ai vraiment peur du résultat. Et surtout je m’imagine pas de nouveau chercher de nouveau un boulot à cause d’une naturalisation refusée.
Dites moi ce que vous en pensaient.
Je vous remercie déja tous pour vos futurs réponse, et j’ai profite également pour vous souhaiter à tous une très bonne année 2022.
Bonjour
Quand j’ai fait mon recours via un avocat, ils ont. Répondu à l’avocat avec cette formulation là que j’aurai la réponse, et j’ai eu la réponse qui était plutôt positive. Au mois de juillet
salut c’est le ministre a informe votre avocate que tu va recevoir un courrier par le bien de votre préfecture Malheureusement si le maintien de rejet au ajournement de votre demande donc le ministère n’a pas changé la décision du préfet dans votre cas je pense votre avocat n’a pas citer la loi de vallse de 2012 concernant votre séjour irrégulier en France comme ça dépasse plus de cinq ans logiquement le préfet et le ministère il peut pas vous ajourner votre demande pour ce motif regarde bien la loi valles 2012 donc un conseil si votre avocat n’a pas fait son travail correctement prenez un autre avocat compétent et lancer un autre recours devant le tribunal administratif de Nantes dans 2mois sinon la préfecture même vous refaites la demande la prochain foie il va vous journée sur le même motif plus tard courage a vous bonne année
salut pour vous répondre claire si L’avocat il peut recevoir du type de réponse par email au par courrier du ministère la première
la décision est prise votre client sera prochainement adressé un courrier ça c’est positif !!!
par contre la deuxième réponse la décision est prise votre client va recevoir la décision parle bien de ça Préfecture c’est négatif !!!
la différence déjà entre la réponse positif vous le recevez par un courrier simple chez
la réponse négatif vous recevez par courrier recommandé par le bien de votre Préfecture
dans votre cas vous avez reçu un courrier simple courrier du ministère si pour ça positif non:!
Merci pour vos réponses. Pour le moment je n’ai pas reçu de courrier, j’imagine qu’il arrivera dans les prochains jours.
Donc si je comprends bien ta réponse Kamel88, pour toi si je reçois la réponse de REZE par l’intermédiaire de la préfecture ca veut dire que ca sera négatif? Est-ce que j’ai bien compris? Ou est-ce que j’ai encore une chance que ça soit positif? Car je ne comprends toujours pas pourquoi cela passe par la préfecture, pourquoi ce n’est pas REZE qui envoie directement la réponse
salut c’est la réponse est positive le courrier sera envoyer par le ministre directe a votre adresse
mais c’est les réponse est négatif le courrier passer par la préfecture avant d’être envoyer a votre adresse voila courage bonne chance
Merci pour ta réponse KAMEL88. Je vais donc me préparer à recevoir une mauvaise nouvelle car mon avocate m’a bien dit que leur réponse passerait par la préfecture avant de m’arriver.
Ce qui veux dire si je suis ton message que je recevrai une réponse négative. Je suis vraiment attristée.
bonjour @Christelle45 a mon avis reste toujours positif je connait un amis qui a reçus sa repose par courrier recommandé avec avis favorable il long même demande des papiers complémentaires je te souhaite sincèrement bonne chance crois les doigt
Bonjour @Christelle45,
Une de mes connaissances a fait un recours, elle a reçu la réponse par la préfecture, c’était négatif, malheureusement! Mais il faut rester positif jusqu’au bout
Par contre, il y a un point que je n’ai pas compris dans ton parcours : à ma connaissance on ne peut pas passer un concours de la fonction publique si on n’a pas la nationalité française!? C’est la première condition pour s’inscrire à ces concours. Je travaille dans un Établissement Public Administratif, actuellement je suis contractuelle, j’attends justement la naturalisation pour avoir le statut de fonctionnaire!
Bon courage à toi😉
Pour te répondre Lila07, je suis actuellement tout comme toi contractuelle. N’ayant pas la nationalité je dois pas normalement pouvoir passer de concours, sauf que là où je suis, la cheffe qui gère la région où je me trouve veut absolument me garder et m’embaucher, et comme pour elle est persuadée qu’il y a une très grande chance que je puisse avoir la nationalité, elle m’a autorisé à postuler. Ce que j’ai fait et j’ai réussi. Par contre, je reste malgré tout contractuelle temps que je n’ai pas la nationalité. J’ai d’ailleurs reçu de cette personne un document officiel prouvant tout cela, papier que j’ai envoyé à REZE juste avant les fêtes. Mais avec vos réponses concernant la préfecture, je crois que je n’aurais pas le poste, et qu’il faudra que je reprenne tout ca dans 2 ans. Ca me mets en colère, car j’essaie d’avancer autant dans ma vie privée comme professionnel, je fais des choses qui en plus réussissent. Mais à cause d’une décision négative, tout va tomber à l’eau. J’ai l’impression d’avoir fait cela pour rien, c’est très décourageant par moment
