bonsoir @tyma merci pour tout j’espère que de ton côté tu as de bonne nouvelles .j’attends je verrai bien la suite
Bjr tous le monde, dite moi svp ma femme est Française et elle née a l’etrangé elle est Française par filliation car sa mer est né en France et elle Française.
Ma femme na aucun justificatif de sa nationalité sur son acte de naissance delivré par nantes ya aucune mention concernant sa nationalité (elle a juste son passport Français + CNI)
Du coup quel document que je peut joindre pour justifier de sa nationalité sachan que sa mer a un certificat de nationalité Française si quelqu’un peut m’aidé svp merci
bonjour @foufou à mon humble avis tu peux fournir le certificat de nationalité de sa mère et l’acte de naissance de ta femme .
Merci @tissia pour ta reponse jcroi je vais méme joindre l’acte de naissance de son per qui est Français par declaration en 1996 (mariage ) ma femme avait 6ans.
J’ai voulu lui faire un certficat de nationalité Française au tribunal de puteaux mais il demandé trop de chose dont certain document c’etait impossible de les fournir
@foufou ,fournis leur les actes des deux parents je pense que ça passera.ils cherchent juste la petite bête ils ont tous les renseignements sur nous ,mais ils en demandent toujours .
Bonjour foufou. Sa CNI ét son passeport justifie de sa nationalité. Ét si tu dit qu’elle est française depuis sa neissance car sa mère est française. Il faut seulement joindre la copie intégrale de son acte de naissance. Elle ne peut pas avoir des documents francais, si elle n est pas française.
@Bbea @tissia Enfete moi j’ai effectué une demande par decret en 2013 et on ma ajourné 3 mois plus tard, j’ai attendu la fin de l’ajournement et en octobre 2015 jredepose par decret et 5mois et demi plus on ma ajourné encor pour les meme fait c’etait du copier coller mot pour mot ( altercation que j’ai eu en 2011) du coup j’ai effectué un recours une decision a eté prise par rezé le 26/08/16 et la j’attend leur courrier pour savoir si c’est bon ou pas si c’est pas bon je me prepare pour refraire une demande par mariage cette fois vu quand est mariè depuis plus de 4ans .
Si rezé maintien la decision est ce que je peut faire une demande par mariage sans attendre la fin de l’ajournement ?? Ou je suis obligé d’attendre 2 ans encore ??
Merci pour vos reponse:sweat_smile:
1 « J'aime »
Bonjour foufou il me semble que tu dois attendre 2ans apres l ajournement mais renseigne toi quand même. Depose un dossier quand même s ils disent rien C est bon.
Bjr Bbea merci pour ta reponse mais pour moi c’est deux procedure differente par decret c’est vraiment au bon vouloire de l’etat on peut rejeté, refusé et ajourné votre par et par declaration c’est un droit que vous avez aqui certe il peuve s’opposé ou refusé d’enregistré votre declaration di il n’ya pas de continuité de vie . Mais apres c’est une supposition je sais pas
Bonjour foufou C est pour ça que je te dis dépose et vois ce qu ils te disrnt
Merci @Bbea des demain je vais prendre un rdv en attendan le decision du ministere suite a mon recours
bonjour tout le monde e viens de faire ma demande de passeport en ligne bon courage a tous
@foufou tu ne pourras pas faire une demande par mariage de si tôt.je te conseille d’attendre la décision du REZE on ne sait jamais peut être que cette fois tu auras de bonne nouvelles ,je te le souhaite. surtout renseigne toi auprès de ta préfecture si tu peux faire une demande par mariage .
Merci @tissia je compte y’allé demain en prefecture pour me renseigné je verrai ce qu’il me dise merci en tt cas vos reponse
Salut tout le monde, je n’ai toujours pas de nouvelles de scec ni de la pref. J’ai renvoyé le pan. Scec l’a reçu le 29/08 et j’attands. Je ne sais pas combien de temps ils vont mettre pour repondre
bonsoir rifinyo ne t’inquiètes pas, tu auras une réponse d’ici la fin de ce mois à ce stade de la procédure ,ça ne traîne plus
@tyma j’ai trouvé la circulaire du 29 décembre 2009 sur le délais, le voici j’ai fait un copier coller cela aidera certains membres du forum.
Les délais:
L’article 21-4 du code civil prévoit un délai d’un an au-delà duquel aucun décret d’opposition ne
peut plus intervenir. Ce délai, qui inclut les quinze jours de procédure contradictoire (cf. point 1 du
B du chapitre IV, page 24), court à compter de la date du récépissé ou, si l’enregistrement a été
refusé dans le délai légal, à compter du jour où la décision judiciaire admettant la régularité de la
déclaration est devenue définitive.