Bonjour Kamel,
J’espère que tu vas bien.
je vois dans Sagace que mon statut est ‹ en cours d’instruction ›, et ‹ Accusé de réception de ma requête › est au 29/10/2021. le miens est un refus de nationalité, affecté à la chambre 5.
j’ai appelé à TNA par téléphone, on m’a dit que le délai de traitement de toutes les dossiers sont 2 à 3 ans. et ils traitement toujours les dossiers de 2019. son parole m’a bien découragé.
Je préfère croire ce que t’as dit, le délai de traitement à partir de l’accusé réception de la requêt sera maximum 15 mois, pour les requêtes déposés après 2020.
Du coup, de ton côté, est ce que t’as des nouvelles depuis ?
salut mon ami désole j’ai pas vue votre message Moi personnellement mon recours envoyé fin août par mon avocat reçu par le tribunal administratif de Nantes le jours meme via Télérecours en suite moi j’ai demandé le suivi de dossier qui m’ont communiqué un code le 30 août 2021 ensuite mon recours a été communiqué au ministre de l’Intérieur que le 2 septembre 2021 donc le ministre après presque 12.5 mois pour envoyer son mémoire de défense il a envoyé exactement le 13 octobre 2022 ça fait maintenant plus de 2 mois le dossier est toujours en cours mon avocat il m’avait dit que ça peut prendre 2 à 6 mois pour fermer le dossier j’ai contacté Nantes ce matin 16/12/22 parce qu’il y a différentes chambres moi par exemple si la 7e chambre il m’avait dit qu’il y a certains chambres qui ont des dossiers encore 2020 il y a certains qui ont commencé déjà 2021 est d’autre 2019 donc il m’avait dit en moyenne ça peut prendre entre 18 et 24 mois pour être convoqué donc on croise les doigts tiens-moi au courant de la suite bonne journée
Bonjour mon ami, merci beaucoup pour ta réponse.
Moi, j’ai reçu une lettre recommandé de ministère de l’intérieure au 12 décembre 2022.
Dans la lettre dit c’est envoyé par REZE, le 28/11/2022 :
" Vous avez formé un recours contentieux contre ma décision du 23 août 2021 de votre demande de naturalisation.
Je vous informe qu’après avoir procédé à un nouvel examen de votre dossier, j’ai décidé d’abroger cette décision et de reprendre l’instruction de votre demande."
Du coup, mon avocat a envoyé par la suite une lettre recommandé au ministère de l’intérieur avec tous les documents à jour. (EDF/contrat de travail/bulletin de salaire/attestation employeur/dernière avis d’impôt).
donc ça fait à ce jour déjà un mois. pas de retour. je sais pas c’est quoi le prochain étape. et combien de temps faut encore attendre.
et ma demande à la tribunal de nantes est toujours en statut ‹ en cours de construction ›. c’est à dire qu’on a peut-être pas obligé d’attendre tous le process de TA de Nantes. Je vous donnerai mon updates sur cette page.
Bonjour mon ami c’est une très bonne nouvelle pour vous je suis très content pour vous du coup le ministre il voit que vous avez beaucoup de de chance de gagné devant le tribunal il a peur de vous indemniser aussi donc il a décidé de reprendre votre dossier dans ce cas vous avez envoyé déjà tous les documents qui a été demandé par le bien de votre avocat c’est très bien généralement le ministre il a 2 mois à 4 mois pour vous envoyer un autre courrier pour vous dire que un avis favorable et envisagé et vous avez reçu ce courrier là généralement votre dossier sera envoyé au sec pour fabrication d’état civil pour la production de décret de naturalisation ensuite c’est une question de patience 4 à 6 mois maximum j’aimerais bien si vous partagez le nom de cet avocat comme ça au moins s’il y a d’autres personnes qui ont décidé de faire un recours ils vont procéder avec cet avocat qui est compétent je vous remercie cher ami
je vous souhaite joyeuses fêtes fin d’année à vous ainsi qu’à votre famille
Bonjour mon ami, merci pour ta réponse. je peux bien sur partager le nom de cet avocat. Mais je veux dire qu’il est pas tellement compétent, car chaque fois je dois lui relancer des beaucoup de mail pour avoir un retour tardivement, et il m’avait dit beaucoup faux informations, j’ai dû m’informer par moi-même en utilisant des informations sur internet, notamment ce forum. c’était pas du tout une expérience agréable avec ce cabinet d’avocat. en plus mon avocat m’avait confirmé d’avoir envoyé les documents à ministère de l’intérieur. mais quand je lui demande il y a 2 jours, car entretemps j’ai reçu une 2e courrier de ministère de l’intérieur qui demande des documents. et mon avocat me dit qu’il n’a toujours pas envoyer ça depuis 3 semaines de temps passé. et il réponds plus mon mail. je pense que je vais envoyer moi-même les documents à ministère de l’intérieur, car je n’ai qu’un délai de 2 mois pour envoyer les documents, sinon mon dossier sera classé sans suite. c’est vraiment fatigant de travail avec ce cabinet d’avocat.
Salut cher ami effectivement il y a certains avocats il faut toujours relancer parce qu’ils ont plusieurs affaires et surtout le fait l’avocat il a vu que le ministre déjà à retiré la procédure de tribunal pour lui son travail est terminé en fait je vous conseille d’envoyer tous les documents au ministre par courrier recommandé au plus vite ce n’est pas obligé de passer par votre avocat .
Bonjour effectivement la chambre numéro 2 et numéro 1 ils sont beaucoup plus rapide que les autres chambres sont en train de traiter les dossiers 2021 moi la chambre 7 si dingue tjr les dossier 2020
Bonjour,
des nouvelles? Pas de nouvelles de mon côté toujours en attente d’une date d’audience. Et ce jour mon nouveau dossier déposé en juin 2023 est passé en statut déposé. je ne sais pas quoi faire?
Salut cher ami je vous conseille si vous avez dejq passer l’entretien a la préfecture n’hésitez pas a envoyé un courrier recommandé pour désister au tribunal sinon dès que le ministre va recevoir votre dossier il va le bloquer puisque vous avez déjà un recours encours ok
Bonjour,
je n’ai pas encore passé l’entretien.
J’ai appelé ma chambre (je suis passée en chambre 12 et plus 2), ils disent qu’ils traitent encore les dossiers de 2020 et que c’est 2 ans et demi à 3 ans d’attente. Sachant qu’à la chambre 2 elle m’a dit que je passerai en début 2024 au plus tard Mars.
salut moi ça fait 30 mois déjà dossier clos depuis 28 juillet 2023 à ce jours pas encours convoque pour un audience la chambre 7 si la kata tjr sur les dossier fin 2020
pour vous votre dossier Affectation en chambre 4 en suite en chambre 12 et la en chambre 2 waw mais tu sais la chambre 2 si bien rapide a mon avis tu sera bientôt convoque au maxi avril juste la patience pas le choix